Rechercher
  • MY.SyndicBénévole

Nos amis à 4 pattes et la copropriété



Aujourd’hui, les animaux sont de plus en plus nombreux à peupler notre quotidien. Fini l’émission 50 millions d’amis, on dénombre plus de 63 millions de boules de poils, soit presque autant d’habitants en France ! Plus de la moitié de nos animaux sont des poissons, 20% des chats, 12% des chiens, tandis que les oiseaux et les petits mammifères complètent le reste du panorama de ce monde animal. Mais que se passe-t-il lorsque ces animaux partagent notre toit ? Ont-ils le droit de vivre dans nos copropriétés ?



Ami un jour, ami toujours


Depuis la loi du 9 Juillet 1970, les propriétaires ne peuvent pas interdire aux loueurs et aux copropriétaires de posséder un animal de compagnie et ce même si une interdiction réside cachée au cœur des lignes du règlement de la copropriété. En cas de litige, cette clause est même classée sans valeur ! Néanmoins, autorisation ne veut pas dire permission totale et comme toute chose elle est soumise à certaines règles.


Comportement irréprochable


Tout d’abord, l’animal doit être un familier dit « non-dangereux ». En effet, certains animaux, comme les chiens, font l’objet d’une liste détaillant les races dangereuses en faisant une distinction entre les chiens de garde et les chiens d’attaque. De plus, la France a prohibé la possession et le commerce des animaux protégés qui peuvent donc vous être interdits dans votre copropriété. Enfin, l’animal ne doit causer aucun dégât bien matériel qu’immatériel, au sein de la copropriété. Ainsi, le règlement de copropriété peut prévoir des clauses concernant la tenue et la conduite des animaux domestiques dans les parties communes, comme le fait de devoir les tenir en laisse.


Quelques-uns oui, mais pas les 101 dalmatiens


Il est autorisé d’avoir des animaux chez soi, c’est une chose, néanmoins il arrive un moment ou en avoir trop relève de l’élevage, une activité qui implique le respect des règles d’hygiène et la mise en place d’infrastructures spécialisées.


Gare aux troubles du voisinage


Eh oui, car si votre animal préféré doit se tenir à carreau dans les parties communes, il doit aussi faire montre d’un comportement qui ne dérange pas le voisinage. Si ce n’est pas le cas, les propriétaires sont alors passibles de reverser des dommages et intérêts aux habitant victimes. De plus, depuis 2007, le trouble de voisinage peut être, tout comme le non-paiement des charges ou du loyer, un motif d’exclusion. Pour cela il faut que les nuisances constatées le soient par un huissier et que le juge estime qu’il s’agit bien d’un « trouble anormal de voisinage ».


ET les « NAC » à alors ? Oui, les Nouveaux Animaux de Compagnie ?


Chez les NAC, on site souvent en exemple les araignées et les serpents ou autres animaux exotiques, ces derniers peuvent également être soumis à une interdiction ou à des restrictions dans le cadre du règlement de copropriété, comme par exemple, la mise en place de structure adaptées aux besoins de l’animal et à la sécurité du voisinage. En effet, Pithou le Python fera sûrement un drôle d’effet à votre voisine, roulé en boule sur son paillasson.

2 vues

Syndics bénévoles,

 simplifiez-vous la vie  !

  • Facebook - White Circle